Mentions légales

​

Directeur de la publication : Catherine GABRIEL-ROBEZ, 8 rue Michel Montagne, 31170 Tournefeuille - SIRET 884 789561 00013 - Chambre des métiers de Toulouse). Tel : +33 (0)6 10 10 17 09 - Hébergeur : 1&1 Internet Limited - Discovery House - 154 Southgate Street - GB GL1 2EX Gloucester - Tél +44.3333365691 - privacy@1and1.fr 

| DONNÉES PERSONNELLES | 

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur le site www.cadresgabriel.com. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, envoyer un email à : contact@cadresgabriel.com

| COPYRIGHT | 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout le contenu du présent site www.cadresgabriel.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CADRES GABRIEL. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

​